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Marques déposées par S.N.C. LES VOLAILLES DU PERIGORDTODO
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LE CROQUANT
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE CROQUANT
S.N.C. LES VOLAILLES DU PERIGORD société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1582393
Date de dépôt :
02/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/08/2018
LE CROQUANT de S.N.C. LES VOLAILLES DU PERIGORD

Présentation de la marque LE CROQUANT

Déposée le 2 août 1988 par S.N.C. LES VOLAILLES DU PERIGORDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CROQUANT »

Le déposant est S.N.C. LES VOLAILLES DU PERIGORDTODO domicilié(e) 1, route du Périgord,24120 TERRASSON LA VILLEDIEU (dossier no 2372346) - 24120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 580 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2372346) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE CROQUANT est expirée depuis le 2 août 2018.

S.N.C. LES VOLAILLES DU PERIGORD a également déposé les autres marques suivantes : PERIGORD NATURE S.A. , A GAYE PERIGORD NOIR , SUD OUEST NATURE , TERRE DU SUD-OUEST , LE CROQUANT PRODUITS DU PERIGORD


S.N.C. LES VOLAILLES DU PERIGORD société en nom collectif - 1, route du Périgord,24120 TERRASSON LA VILLEDIEU (dossier no 2372346) - 24120 - France - SIREN 646580027


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2372346) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 6 mai 2008 n°2372346 - Publication au BOPI 2008-05-06

Renouvellement sans limitation n°2114006 - Publication au BOPI 1998-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35

Inscription le 31 janvier 1991 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°51164 - Publication au BOPI 1991-01-31

Inscription le 9 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°598417 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-09

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